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Titre du symbole Symbole Description et référence
Fabricant
Indique le fabricant du dispositif médical selon
le règlement (UE) 2017/745 relatif aux dispositifs
médicaux, anciennement Directive UE 93/42/CEE.
Source : ISO 15223, 5.1.1
Représentant autorisé
dans la Communauté
européenne
Indique le représentant autorisé dans la
Communauté européenne. Source : ISO 15223,
5.1.2, 2014/35/UE et/ou 2014/30/UE
Date de fabrication
Indique la date à laquelle le dispositif médical a été
fabriqué. ISO 15223, 5.1.3
Numéro de référence
Indique le numéro de référence du produit de
façon à identifier le dispositif médical. Source :
ISO 15223, 5.1.6
Limite de température
Indique les limites de température auxquelles le
dispositif médical peut être soumis. ISO 15223,
5.3.7
Pas de réutilisation
Renvoie à un dispositif médical qui est prévu pour
une seule utilisation ou dont l’utilisation ne peut
se faire que sur un seul patient pendant un seul
traitement. Source : ISO 15223, 5.4.2
Consulter le mode
d’emploi.
Indique que l’utilisateur doit consulter le mode
d’emploi. Source : ISO 15223, 5.4.3
Attention
Renvoie à la nécessité pour l’utilisateur de
consulter le mode d’emploi fournissant des
données importantes liées à la sécurité, comme
les avertissements et les précautions qui, pour
un grand nombre de raisons, ne peuvent pas être
apposés sur le dispositif médical même. Source :
ISO 15223, 5.4.4
Dispositif médical
Stipule que le dispositif est un dispositif médical.
Importateur
Indique l’entité qui importe le dispositif médical
dans l’UE.
Marque CE
Signale la conformité du dispositif avec toutes
les directives ou réglementations applicables
de l’Union européenne en matière de dispositifs
médicaux.
Glossaire des symboles