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Avis d'exonération de garanties
(États-Unis et Canada)
EN AUCUN CAS, LE OU LES BAILLEURS DE LICENCES DE BROTHER NI LEURS
DIRECTEURS, REPRÉSENTANTS, EMPLOYÉS OU AGENTS (COLLECTIVEMENT
DÉSIGNÉS "BAILLEURS DE LICENCES DE BROTHER") N’ASSURENT AUCUNE
GARANTIE, EXPRESSE OU TACITE, Y COMPRIS MAIS NON DE FAÇON LIMITATIVE,
LES GARANTIES TACITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'APTITUDE À UN USAGE
DONNÉ, À L'ÉGARD DU LOGICIEL. LE OU LES BAILLEURS DE LICENCES DE
BROTHER N’ASSURENT AUCUNE GARANTIE NI NE FONT AUCUNE DÉCLARATION
CONCERNANT L’UTILISATION OU LES RÉSULTATS DE L’UTILISATION DU LOGICIEL
PAR RAPPORT À SON EXACTITUDE, SA FIABILITÉ, SA MISE À NIVEAU OU AUTRE.
TOUT RISQUE LIÉ AUX RÉSULTATS ET AUX PERFORMANCES DU LOGICIEL EST
INTÉGRALEMENT ASSUMÉ PAR VOUS. L’EXCLUSION DES GARANTIES TACITES
N’EST PAS AUTORISÉE DANS CERTAINS ÉTATS DES ÉTATS-UNIS OU DANS
CERTAINES PROVINCES DU CANADA. L’EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS
S’APPLIQUER À VOTRE CAS.
EN AUCUN CAS, LE OU LES BAILLEURS DE LICENCES DE BROTHER NE SAURAIENT
ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES ACCESSOIRES, ACCIDENTELS OU
INDIRECTS (Y COMPRIS LES DOMMAGES-INTÉRÊTS POUR LA PERTE DE
BÉNÉFICES, L’INTERRUPTION DES AFFAIRES, LA PERTE D’INFORMATIONS
COMMERCIALES OU AUTRE) DÉCOULANT DE L’UTILISATION OU DE
L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISATION DE CE LOGICIEL MÊME SI LES BAILLEURS DE
LICENCES DE BROTHER ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS
DOMMAGES. CERTAINS ÉTATS DES ÉTATS-UNIS OU CERTAINES PROVINCES DU
CANADA N’AUTORISANT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DES
RESPONSABILITÉS POUR LES DOMMAGES ACCESSOIRES OU ACCIDENTELS, LES
LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOTRE CAS. DANS
TOUS LES CAS, LA RESPONSABILITÉ DES BAILLEURS DE LICENCES DE BROTHER
ENVERS VOUS À L'ÉGARD DES DOMMAGES RÉELS, QUELLE QU'EN SOIT
L'ORIGINE ET QUELLE QUE SOIT LA FORME DE L'ACTION (CONTRAT, TORT (Y
COMPRIS LA NÉGLIGENCE), RESPONSABILITÉ DU FAIT DU PRODUIT OU AUTRE),
SERA LIMITÉE À 50$.
Avis de rédaction et de publication
Le présent guide décrivant le produit et ses fonctionnalités les plus récentes a été rédigé et
publié sous la supervision de Brother Industries Ltd.
Le contenu du guide et les caractéristiques du produit peuvent faire l'objet de modification
sans préavis.
La société Brother se réserve le droit d’apporter des modifications sans préavis aux
caractéristiques et aux informations contenues dans les présentes. Elle ne saurait être
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consécutifs) résultant de la confiance accordée aux informations présentées, y compris,
mais sans limitation, aux erreurs typographiques ou autre par rapport à la publication.
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