FRANÇAISE
8. Information clients
Nul n’est autorisé à divulguer des informations non conformes aux
indications données dans le présent mode d’emploi.
8.1 Garantie
3M Deutschland GmbH garantit que ce produit est dépourvu de défauts
matériels et de fabrication. 3M Deutschland GmbH DECLINE TOUTE
AUTRE RESPONSABILITE ET EXCLUT TOUTE GARANTIE IMPLICITE
D’ADEQUATION A LA COMMERCIALISATION OU A UNE APPLICATION
PARTICULIERE. L’utilisateur est responsable de l’emploi et de l’utilisation
à bon escient du produit. Si ce produit présente un défaut durant
sa période de garantie, votre seul recours et l'unique obligation de
3M Deutschland GmbH sera la réparation ou le remplacement du produit
3M Deutschland GmbH.
8.2 Limitation de responsabilité
A l’exception des lieux où la loi l’interdit, 3M Deutschland GmbH ne sera
tenu responsable d’aucune perte ou dommage découlant de ce produit,
qu’ils soient directs, indirects, spécifiques, accidentels ou consécutifs,
y compris garantie, contrat, négligence ou dol, et ce, indépendamment
de toute considération juridique.
Numéro de
référence et titre
du symbole
Symbo-
le
Description du symbole
ISO 15223-1
5.1.1
Fabricant
Indique le fabricant du dispositif médical selon les di-
rectifs UE 90/385/CEE, 93/42/CEE et 98/79/CE.
ISO 15223-1
5.1.3
Date de fabrication
Indique la date à laquelle le dispositif médical a été fa-
briqué.
ISO 15223-1
5.1.5
Batch code
Indique la désignation de lot du fabricant de façon que
le lot puisse être identifié.
ISO 15223-1
5.1.6
Numéro de
référence
Indique le numéro de référence du produit de façon à
identifier le dispositif médical.
ISO 15223-1
5.1.7
Numéro de série
Indique le numéro de série du fabricant qui permet
d’identifier un dispositif médical spécifique.
ISO 15223-1
5.3.1
Fragile, manipuler
avec précaution
Identifie un dispositif médical pouvant casser ou être
endommagé s’il n’est pas manipulé avec précaution.
ISO 15223-1
5.3.4
Conserver au sec
Indique un dispositif médical qui doit être protégé de
l’humidité. Source :
ISO 15223-1
5.4.4
Attention
Renvoie à la nécessité pour l’utilisateur de consulter le
mode d’emploi fournissant des données importantes
liées à la sécurité comme les consignes d’avertisse-
ment et les mesures de précaution qui, pour un grand
nombre de raisons, ne peuvent pas être apposés sur le
dispositif médical même.
ISO 7000-0623
Haut
Indique l'orientation pour conserver et manipuler le
produit.
Marque CE Signale la conformité du dispositif avec la directive ou
la réglementation de l’Union européenne en matière
de dispositifs médicaux.
Dispositif
médical
Stipule que le dispositif est un dispositif médical.
Rx Only Signale que conformément aux lois fédérales en
vigueur aux États-Unis, ce dispositif ne peut être ven-
du que par ou sur prescription d’un professionnel
dentaire.
PAP 20 Indique que le matériau en papier est recyclable.
Polyéthylène basse
densité
IIndique qu’un composant plastique en polyéthylène
basse densité est recyclable.
Recycler les équipe-
ments électroniques
NE PAS éliminer cette unité avec les déchets munici-
paux à la fin de sa durée de vie. Veuillez la recycler.
Point vert Signale que le fabricant du produit participe financiè-
rement à la collecte, au tri et au recyclage des embal-
lages conformément à la directive européenne 94/62
et aux autres réglementations locales en vigueur.
Symboles – glossaire
Mise à jour septembre 2019
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