Le California Air Resources Board (CARB), I'U.S. EPA et Briggs & Stratton (B&S) ont le
plaisir de vous expliquer la garantie du systeme de contr61e des emissions pour votre
moteur/equipement fabrique 2011-2012. En Californie, les petits moteurs _t usage non
routier et les gros moteurs _t explosion d'un litre ou moins, neufs, doivent &tre con cus,
fabriques et equipes pour repondre aux normes severes anti-effet de serre de I'Etat. B&S
doit garantir le systeme de contr61e des emissions de votre moteur/equipement pendant
tes durees indiquees ci-apres, en supposant que le moteur ou I'equipement n'ait pas fait
I'objet d'abus, de negligence ou d'un mauvais entretien.
Le systeme de contr61e des emissions peut comprendre des pieces comme le
carburateur ou le systeme d'injection de carburant, le reservoir de carburant, le systeme
d'allumage et le convertisseur catalytique. Des durites, des courroies, des connecteurs,
des capteurs et d'autres assemblages impliques dans tes emissions peuvent aussi en
faire pattie.
Si la condition de garantie est remplie, B&S reparera gratuitement votre
moteur/equipement y compris le diagnostic, les pieces et la main-d'oeuvre.
Couverture de la garantie du fabricant:
Les petits moteurs _t usage non routier et les gros moteurs &texplosion d'un litre ou
moins sont garantis pendant une periode de deux (2) ans. Si une piece liee aux
emissions de votre moteur/equipement est defectueuse, Briggs & Stratton la reparera
ou la remplacera.
Responsabilites du proprietaire au titre de la garantie:
En tant que proprietaire d'un moteur/equipement, vous _tes responsable de
I'entretien necessaire indique darts le manuel d'utilisation. B&S recommande de
conserver toutes les factures de maintenance de votre moteur/equipement mais
B&S ne peut renier la garantie uniquement _t cause de I'absence de factures ou
parce que tousles entretiens n'ont pas ete effectues en temps prevu.
En tant que proprietaire d'un moteur/equipement, vous devez neanmoins savoir que
B&S peut refuser d'appliquer la garantie si la defectuosite de votre
moteur/equipement ou d'une pattie de celui-ci est due _tun abus, une negligence,
un entretien non correct ou des modifications non approuvees.
Vous avez la responsabilite de confier votre moteur/equipement _tun centre de
distribution, un Reparateur Agree ou toute entite equivalente de B&S, selon la
solution applicable, des que te probleme apparaft. Les reparations effectuees sous
garantie doivent 1'6tre en un temps raisonnable qui ne dolt pas exceder trente (30)
jours. Si vous avez des questions concemant vos droits et vos responsabilites au
titre de la garantie, contactez B&S au (414) 259-5262.
Suivent les dispositions particulieres de la couverture de la garantie du systeme de contr6te des emissions. Eiles viennent en complement de la garantie des moteurs B&S pour les
moteurs non reglementes qui se trouve dans le manuel d'utilisation.
1. Pieces relatives au contr61e des emissions garanties
La couverture au titre de cette garantie ne s'etend qu'aux pieces enumerees
ci-dessous (celles du systeme de contr61e des emissions) dans la mesure ou ces
pieces etaient presentes sur le moteur B&S et/ou le circuit d'atimentation prevu par
B&S.
a. Systeme de dosage du carburant
Systeme d'enrichissement pour demarrages &tfroid (starter)
Carburateur et pieces internes
Pompe _t carburant
Durit et raccords de carburant, colliers
Reservoir de carburant, bouchon et c&ble d'attache
Reservoir Lt charbon active
b. Systeme d'admission d'air
Filtre &tair
Collecteur d'admission
Conduite de vidange et de mise &t I'air
c. Systeme d'allumage
Bougie(s)
Systeme d'allumage par volant magnetique
d. Systeme catalytique
Convertisseur catalytique
Collecteur d'echappement
Systeme d'injection d'air ou soupape d'impulsion
e. Pieces diverses utilisees dans les systemes ci-dessus
Soupapes et contacteurs de depression, de temperature, de position et de
duree
Raccords et assemblages
2. Duree de la couverture
Pendant une periode de deux (2) ans &t compter de la date de I'achat initial, B&S
garantit a racheteur initial et &t chaque acheteur suivant que Ie moteur est con cu,
fabrique et equipe de maniere _t 6tre en conformite avec toutes tes reglementations
applicables adoptees par l'Air Resources Board, qu'il est exempt de tout defaut de
matiere ou de construction susceptible d'entrainer la defaitlance d'une piece garantie
et qu'il est materiellement identique en tous points au moteur decrit dans la demande
de certification du fabricant. La periode de garantie demarre Lt la date de I'achat
initial du moteur.
La garantie sur les pieces liees aux emissions est comme suit:
Toute piece garantie dont te remplacement n'est pas prevu dans le cadre de la
maintenance obligatoire indiquee dans le manuel d'utilisation fourni est garantie
pendant la periode susmentionnee. Si cette piece se revelait _tre defectueuse
au cours de la periode de garantie, elle serait reparee ou remplacee par B&S
sans aucun frais pour le proprietaire. La piece ainsi reparee ou remplacee sera
garantie pour la periode restante.
Toute piece garantie dont seule une inspection reguliere est prevue dans le
manuel d'utilisation fourni est garantie pendant la periode susmentionnee. La
piece reparee ou remplacee dans le cadre de la garantie sera garantie pour la
periode restante.
Toute piece garantie dont te remplacement est prevu dans le cadre de la
maintenance obligatoire indiquee dans le manuel d'utilisation fourni est garantie
pendant ta periode precedant le premier remplacement prevu de cette piece. Si
cette piece se revelait 6tre defectueuse avant le premier remplacement prevu,
elle serait reparee ou remplacee par B&S sans aucun frais pour le proprietaire.
La piece ainsi reparee ou remplacee sera garantie pour la periode restante
pr6c6dant le premier remplacement pr&vu de tadite piece.
Les pieces ajoutees ou modifiees qui ne sont pas exemptees par I'Air
Resources Board ne peuvent 6tre utilisees. L'utilisation par le proprietaire de
pieces ajoutees ou modifiees non exemptees sera un motif de rejet de toute
reclamation. Le fabricant ne peut en aucun cas _tre tenu de garantir les
defaillances de pieces garanties dues _t I'utilisation de pieces non exemptees
ajoutees ou modifiees.
Couverture des consequences
La presente couverture s'etend _t la defaillance de tout composant du moteur due _t
la defaillance d'une piece liee aux emissions garantie.
Reclamations et exclusions de garantie
Les reclamations sous garantie seront presentees selon les dispositions de ta
police de garantie des moteurs de B&S. La garantie ne couvre pas les defaillances
de pieces liees aux emissions qui ne sont pas des pieces B&S d'origine ou les
defaillances de pieces qui ont fait t'objet d'abus, de negligence ou d'un mauvais
entretien ainsi qu'indique dans la police de garantie des moteurs de B&S. B&S n'est
pas tenu de couvrir la garantie des defaillances des pieces liees aux emissions
dues a rutilisation de pieces rajoutees ou modifiees.
Les moteurs qui sont certifies conformes _t la norme d'emissions relatives aux petits
moteurs &tusage non routier du California Air Resources Board (CARB) doivent afficher
I'information concernant la periode de durabilite des emissions et l'indice d'air. Cette
information est indiquee sur les etiquettes apposees sur les moteurs par Briggs &
Stratton. L'etiquette du moteur indique les informations de certification.
La p_riode de durabilit_ des _raiseione indique le nombre d'heures d'utiiisation
normale pour lequel te moteur est certifie conforme aux normes d'emissions sous
reserve d'un entretien approprie tel qu'indique dans le manuel d'utilisation et d'entretien.
Les categories suivantes sont utilisees:
Modern:
te moteur est certifie conforme pour 125 heures d'utilisation normale.
Interm_diaire:
te moteur est certifie conforme pour 250 heures d'utilisation normale.
Etendu:
le moteur est certifie conforme pour 500 heures d'utilisation normale. Par exemple, une
tondeuse _t conducteur marchant ctassique est utilisee 20 & 25 heures par an. Par
consequent, la p_riode de durabilit_ des _rnissions d'un moteur de categorie
interm6diaire equivaudrait &tune douzaine d'annees.
Les moteurs Briggs & Stratton sont certifies conformes aux normes environnementales
d'emissions de la United States Environmental Protection Agency (U.S. EPA) Phase 2
ou Phase 3. La periode de conformite d'emissions mentionnee sur les etiquettes indique
le hombre d'heures d'utilisation pour lequel le moteur est en conformite avec les normes
federales.
Pour les moteurs de cylindree inferieure &t225 cm3.
Categorie C = 125 heures, categorie B = 250 heures et categorie A = 500 heures.
Pour les moteurs de plus de 225 cm3.
Categorie C = 250 heures, categorie B = 500 heures et categorie A = 1000 heures.
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