FR – FRANÇAIS
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Symbole Titre du symbole Signification du symbole Norme
Référence
Numéro
Fabricant
Le fabricant du dispositif médical,
comme défini dans les directives 90/385/
CEE, 93/42/CEE et 98/79/CE de l’Union
européenne.
ISO 15223-1 Medical Devices – Symbols to be used with
medical device labels, labelling and information to be
supplied (Dispositifs médicaux : symboles à utiliser avec les
étiquees, l’étiquetage et les informations à fournir relatifs
aux dispositifs médicaux)
5.1.1
Représentant autorisé dans la
Communauté européenne
Le mandataire établi dans la Communauté
européenne
5.1.2
Date de fabrication
(AAAA-MM-JJ)
La date à laquelle le dispositif médical a été
fabriqué.
5.1.3
Numéro de lot
Le numéro de lot du fabricant, pour
identifier le lot.
Numéro de catalogue
Le numéro de catalogue du fabricant, pour
identifier le dispositif médical.
5.1.6
Non stérile
Le dispositif médical n’a pas fait l’objet d’un
processus de stérilisation.
5.2.7
Ne pas utiliser si l’emballage est
endommagé
Indique un dispositif médical ne
devant pas être utilisé si l’emballage est
endommagé ou ouvert.
5.2.8
Consulter le mode d’emploi
L’utilisateur doit consulter le mode
d’emploi.
5.4.3
Aention
L’utilisateur doit consulter le mode
d’emploi pour connaître les informations
de précaution importantes, comme les
mises en garde et les précautions qui
ne sont pas en mesure d’être indiquées
directement sur le dispositif médical pour
diverses raisons.
5.4.4
Consulter le
livret/manuel d’instructions
Il faut lire le livret/manuel d’instructions.
ISO 7010 Graphical symbols – Safety colors and safety
signs – Registered safety signs (Symboles graphiques :
couleurs de sécurité et signaux de sécurité – Signaux de
sécurité enregistrés)
M002
Sur ordonnance uniquement
Aention : selon la loi fédérale américaine,
ce dispositif ne peut être vendu que par un
médecin ou sur ordonnance médicale.
Directives pour le secteur : Alternative à certaines exigences
d’étiquetage de dispositifs médicaux sur ordonnance, en
date du 21 janvier 2000.
S/O
Compatible avec la résonance
magnétique (RM) sous conditions
Un élément à la sécurité avérée dans
l’environnement RM dans des conditions
définies.
ASTM F2503 – Marking Medical Devices and Other
Items for Safety in the Magnetic Resonance Environment
(Pratique standard pour le marquage des dispositifs
médicaux et des autres articles afin de garantir la sécurité
dans l’environnement de résonance magnétique)
S/O
Symbole des déchets d’appareils
électroniques et électriques
À éliminer selon les réglementations DEEE.
BS EN 50419:2006 – Marking of electrical and electronic
equipment in accordance with Article 11(2) of Directive
2002/96/EC (WEEE) (Marquage des appareils électriques
et électroniques conformément à l’article 11[2] de la
directive 2002/96/CE [DEEE]).
S/O
Quantité Le nombre de dispositifs par emballage Propriétaire S/O
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