DECLARATION ECRITE DE CONFORMITE
d'un bateau de plaisance aux exigences de conception, de construction, et d’émissions sonores
de la directive 94/25/CE amendée par la directive 2003/44/CE
(A remplir par le constructeur)
Nom du constructeur du bateau : Intex Industries (Fujian) Co., Ltd.
Adresse : Shangzheng, Honglu
Ville : Fuqing, Fujian Code postal : 350300 Pays : P. R. China
Nom du mandataire autorisé (le cas échéant) : Intex Trading B.V.
Adresse : 4700 BB Roosendaal
Ville : Code postal : P.B. Box 1075 Pays : Netherlands
Nom de l’Organisme Notifié pour l’évaluation des émissions sonores (le cas échéant) : N/A
Adresse :
Ville : Code postal : Pays : Numéro ID :
Module utilisé pour l’évaluation de la construction : A
Abis B+C B+D B+E B+F G H
Module utilisé pour l’évaluation des émissions sonores : A
Abis G H
Autres directives communautaires appliquées :
CARACTERISTIQUES DU BATEAU
Numéro d’identification de l’embarcation
Nom commercial du bateau : Voir tableau 1 Type ou numéro : Voir tableau 1
Type de bateau :
voilier bateau à moteur
pneumatique
autre (préciser) :
Type de coque :
monocoque multicoque
autre (préciser) :
Matériau de construction :
aluminium, alliage léger plastique, résine armée
acier bois
autre (préciser) :
Catégorie de conception maximale : A B C D
Puissance moteur Maximale. Recommandée : 1.1 kW
Installée : kW (le cas échéant)
Longueur de coque L
h
: m Bau B
h
: m
Tirant d’eau T: m (Voir tableau 1)
Mode de propulsion principal
voiles moteur à essence
moteur diesel moteur électrique
avirons
autre (préciser) :
Type de moteur :
hors bord in-bord (intérieur)
embase arrière de propulsion sans échappement intégré (Z /Stern drive)
embase arrière de propulsion avec échappement intégré (Z /Stern drive)
autre (préciser) :
Pontage
entièrement ponté partiellement ponté
coque ouverte
autre (préciser) :
Cette déclaration de conformité est délivrée sous la seule responsabilité de constructeur; Je soussigné, déclare au nom du constructeur du bateau, que le bateau
mentionné ci-dessus est conforme à toutes les exigences essentielles applicables de la manière spécifiée (et qu’il est conforme au type pour lequel le certificat
d’examen CE de type a été délivré).
Nom et fonction : John Lee (Responsable qualité) Signature et titre : John Lee (Responsable qualité)
(identification de la personne habilitée à signer au nom (ou marquage équivalent)
du constructeur ou de son mandataire autorisé)
Date et lieu de délivrance : P. R. China (Année/mois/jour) 2012 / 11 / 24
Français
CN XEE
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