DROITS D’AUTEUR DU LOGICIEL
INFORMATIQUE
Les produits Motorola décrits dans ce manuel
peuvent inclure des programmes informatiques
Motorola protégés par les droits d’auteurs et
stockés dans les mémoires des semi-
conducteurs ou autres supports. La législation
des États-Unis et celle d’autres pays confère à
Motorola certains droits exclusifs pour les
programmes informatiques protégés par les
droits d’auteur y compris, mais sans en exclure
d’autres, le droit exclusif de copier ou de
reproduire, sous quelque forme que ce soit, le
programme informatique protégé par les droits
d’auteur. En conséquence, aucun programme
informatique Motorola protégé par les droits
d’auteurs et contenu dans les produits
Motorola décrits dans ce manuel ne peut être
copié, reproduit, modifié, décompilé ni
distribué sous quelque forme que ce soit sans
la permission écrite expresse de Motorola. De
plus, l’achat de produits Motorola ne confère,
de façon directe ou par inférence, préclusion
ou autre, aucune licence dans le cadre des
droits d’auteur, ni aucun brevet ou demande de
brevet de Motorola, excepté pour la licence
d’utilisation normale non-exclusive qui découle
de l’effet de la loi dans la vente d’un produit.
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