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Normes de conformité :
• ISO 10993-1: 2018 Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 1 : Évaluation et
essais au sein d’un processus de gestion du risque
• ETS 300 019-2-1 Ingénierie de l’environnement (EE) ; Conditions d’environnement et essais
d’environnement des équipements de télécommunication ; Partie 2-1 : Spécification des essais
d’environnement ; Stockage
• ETS 300 019-2-2 Ingénierie de l’environnement (EE) ; Conditions d’environnement et essais
d’environnement des équipements de télécommunication ; Partie 2-2 : Spécification des essais
d’environnement ; Transport
• ASTM D4169-16 Norme servant au test de performance anti-vibration des conteneurs et
systèmes d’expédition
• CEI 60601-1:2005+A1:2012 — Sécurité générale Éd. 3.1
• CEI 60601-1-2:2014 — Compatibilité électromagnétique (CEM), 4e édition
• CEI 60601-2-40:2016 — Exigences particulières pour la sécurité élémentaire et les performances
essentielles des électromyographes et des équipements servant à l’étude des potentiels évoqués
• CEI 60601-1-6:2013 — Aptitude à l’utilisation collatérale
Instructions relatives à l’élimination :
Natus s’engage à respecter les réglementations de l’Union européenne concernant les DEEE
(Déchets d’équipements électriques et électroniques) de 2014. Ces réglementations obligent à
ramasser les déchets électriques et électroniques séparément des ordures ménagères et à traiter et
récupérer les DEEE de manière à les recycler ou les réutiliser en toute sécurité. Pour honorer cet
engagement, Natus pourrait en conséquence demander à ses utilisateurs finaux de retourner leurs
produits en fin de vie ou de les recycler, sauf si d’autres arrangements ont été passés. Pour obtenir
plus de détails sur les services de collecte et de récupération qui sont disponibles dans votre région,
merci de contacter
natus.com.
Lorsqu’ils ne sont pas éliminés comme il se doit, les équipements électriques et électroniques (EEE)
contiennent des matériaux, des composants et des substances qui peuvent être dangereux pour la
santé humaine et pour l’environnement. En conséquence, les utilisateurs finaux ont un rôle à jouer
pour assurer que les DEEE sont réutilisés et recyclés en toute sécurité. Les utilisateurs
d’équipements électriques et électroniques ne doivent pas jeter les DEEE avec les autres ordures.
Pour jeter leurs déchets d’équipements électriques et électroniques les utilisateurs doivent utiliser
leurs déchèteries municipales, les services de récupération du fabricant/de l’importateur, ou encore
leur service de ramassage des déchets spéciaux pour réduire les effets indésirables sur
l’environnement et pour augmenter les possibilités de réutilisation, de recyclage et de récupération.
Les équipements marqués d’un pictogramme de poubelle roulante barrée comme celui qui figure ci-
dessous sont des équipements électriques et électroniques. Le pictogramme de poubelle roulante
barrée indique que les équipements électriques et électroniques ne doivent pas être mis au rebut
dans les ordures ménagères, mais qu’ils doivent être jetés séparément.
Avis de non-responsabilité :
Natus Medical Incorporated décline toute responsabilité en cas de blessure, d’infection ou de tout
autre dommage résultant de l’utilisation de ce produit.
Tout incident grave se produisant avec le produit doit être rapporté à Natus Medical Incorporated et
aux autorités compétentes de l’État membre dans lequel réside l’utilisateur ou le patient concerné.
Vous trouverez une copie électronique de ce document sur le site Web de Natus.
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