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• 
Aucune partie du circuit de réfrigération 
(évaporateurs, refroidisseurs d’air, AHU, 
condensateurs ou réservoirs de liquide) 
ou de la tuyauterie ne doit être située 
à proximité de sources de chaleur, de 
fl ammes ouvertes, d’un appareil à gaz 
en fonctionnement ou d’un chauffage 
électrique en fonctionnement.
• 
L’utilisateur/propriétaire ou son 
représentant autorisé doit vérifi er 
régulièrement les alarmes, la ventilation 
mécanique et les détecteurs, au 
moins une fois par an, lorsque 
les réglementations nationales 
l’exigent, afi n d’en garantir le bon 
fonctionnement.
• 
Un journal de bord doit être tenu à jour. 
Les résultats de ces contrôles doivent 
être consignés dans le journal de bord.
• 
En cas de ventilation dans des locaux 
occupés, il convient de vérifi er qu’il n’y 
a pas d’obstruction.
• 
Avant la mise en service d’un nouveau 
système de réfrigérant, la personne 
responsable de la mise en service doit 
s’assurer que le personnel opérateur 
formé et certifi é est informé, sur la 
base du manuel d’instructions, de 
la construction, de la surveillance, 
du fonctionnement et de l’entretien 
du système de réfrigérant, ainsi que 
des mesures de sécurité à respecter 
ainsi que des propriétés et de la 
manipulation du réfrigérant utilisé.
• 
Les exigences générales relatives 
au personnel formé et certifi é sont 
indiquées ci-dessous :
a)  Connaissance de la législation, 
des règlements et des normes 
concernant les réfrigérants 
infl ammables ; et,
b)  Connaissances et compétences 
approfondies en matière de 
manipulation des réfrigérants 
infl ammables, d’équipement 
de protection individuelle, 
de prévention des fuites de 
frigorigènes, de manutention des 
bouteilles, de chargement, de 
détection, de récupération et de 
mise au rebut ; et,
c)  Capacité de comprendre et 
d’appliquer dans la pratique les 
exigences de la législation, des 
réglementations et des normes 
nationales ; et,
d)  Suivi d’une formation de base et 
approfondie et afi n de maintenir 
cette expertise.
1.  Installation (Espace)
• 
Le produit contenant des réfrigérants 
infl ammables ne doit pas être installé 
dans un local non ventilé si cet espace 
est inférieur à Amin (m²).
• 
En cas de charge sur site, l’effet sur la 
charge de réfrigérant dû aux différentes 
longueurs de tuyau doit être quantifi é, 
mesuré et étiqueté.
• 
Assurez-vous que la tuyauterie est 
installée à sa longueur minimum. Évitez 
d'utiliser des tuyaux cabossés et évitez 
les courbures importantes.
• 
Assurez-vous que la tuyauterie 
est protégée de toute détérioration 
physique.
• 
Assurez-vous de vous conformer aux 
réglementations nationales sur le gaz, 
aux règles et à la législation d'état 
et municipale. Notifi ez les autorités 
compétentes conformément aux 
réglementations en vigueur.
• 
Assurez-vous que les raccords 
mécaniques sont accessibles pour la 
maintenance.
• 
Dans les cas nécessitant une 
ventilation mécanique, les ouvertures 
de ventilation doivent être dégagées de 
toute obstruction.
• 
Lors de la mise au rebut du 
produit, suivez les précautions du 
paragraphe 12 et conformez-vous aux 
réglementations nationales.
Contactez toujours les bureaux locaux 
et municipaux pour une manipulation 
correcte.
 Consignes de sécurité