Black plate (28,1)
2 STIPULATION D’EXONÉRATION DE GAR-
ANTIES
LE LOGICIEL EST LA DOCUMENTATION QUI
S’Y RAPPORTE VOUS SONT FOURNIS «TELS
QUELS ». PIONEER ET SES CONCÉDANTS DE
LICENCE (POUR LES DISPOSITIONS 2 ET 3,
PIONEER ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE
SERONT APPELÉS COLLECTIVEMENT
« PIONEER ») N’OFFRENT AUCUNE GARAN-
TIE EXPLICITE OU IMPLICITE POUR LE LOGI-
CIEL, ET TOUTES LES GARANTIES DE
VALEUR MARCHANDE ET D’ADÉQUATION
DU LOGICIEL À UN USAGE PARTICULIER EN
SONT EXPLICITEMENT EXCLUES. CERTAINS
ÉTATS NE PERMETTANT PAS L’EXCLUSION
DES GARANTIES IMPLICITES, L’EXCLUSION
CI-DESSUS PEUT NE PAS S’APPLIQUER À
VOUS. LE LOGICIEL EST COMPLEXE ET IL
PEUT RENFERMER CERTAINS DÉFAUTS DE
CONFORMITÉ, DÉFAUTS OU ERREURS.
PIONEER NE GARANTIT PAS QUE LE LOGI-
CIEL SATISFERA VOS BESOINS OU VOS AT-
TENTES, QUE SON FONCTIONNEMENT SERA
EXEMPT D’ERREURS OU ININTERROMPU ET
QUE TOUS LES DÉFAUTS DE CONFORMITÉS
PEUVENT ÊTRE CORRIGÉS OU LE SERONT.
EN OUTRE, PIONEER N’ACCORDE AUCUNE
GARANTIE EN CE QUI CONCERNE L’EMPLOI
OU LES RÉSULTATS DE L’EMPLOI DU LOGI-
CIEL EN TERMES DE PRÉCISION, DE FIABI-
LITÉ, ETC.
3 LIMITE DE RESPONSABILITÉ
EN AUCUN CAS PIONEER NE SERA TENU
RESPONSABLE DE DOMMAGES, RÉCLAMA-
TIONS OU PERTES QUE VOUS AVEZ EN-
COURUS (Y COMPRIS ET SANS LIMITATION
LES DOMMAGES COMPENSATEURS, DI-
RECTS, ACCESSOIRES, INDIRECTS, SPÉ-
CIAUX, CONSÉQUENTS OU EXEMPLAIRES,
PERTES DE PROFITS, PERTES DE REVENUS,
VENTES OU AFFAIRES PERDUES, FRAIS, IN-
VESTISSEMENTS OU ENGAGEMENTS EN
LIAISON AVEC UNE AFFAIRE, PERTE DE
BONNE VOLONTÉ OU DOMMAGES) RÉSUL-
TANT DE L’UTILISATION OU DE L’IMPOSSIBI-
LITÉ D’UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI
PIONEER A ÉTÉ INFORMÉ, SAVAIT OU POU-
VAIT AVOIR CONNAISSANCE DE L’ÉVENTUA-
LITÉ DE TELS DOMMAGES. CETTE
LIMITATION S’APPLIQUE À TOUTES LES
CAUSES D’ACTION INDIVIDUELLE OU COM-
MUNE, Y COMPRIS ET SANS LIMITATION,
RUPTURE DE CONTRAT, RUPTURE DE GAR-
ANTIE, NÉGLIGENCE, RESPONSABILITÉ
STRICTE, REPRÉSENTATION ERRONÉE ET
AUTRES TORTS. SI LA RENONCIATION DE
GARANTIE DE PIONEER OU LA LIMITATION
DE GARANTIE, ÉNONCÉE DANS CE CON-
TRAT, DEVIENT POUR UNE RAISON QUEL-
CONQUE NON EXÉCUTOIRE OU
INAPPLICABLE, VOUS ACCEPTEZ QUE LA RE-
SPONSABILITÉ DE PIONEER NE DÉPASSERA
PAS CINQUANTE POUR CENT (50 %) DU
PRIX PAYÉ PAR VOUS POUR LE PRODUIT
PIONEER CI-INCLUS.
Certains États n’autorisant pas l’exclusion ou
la limitation de responsabilité pour les dom-
mages accessoires ou consécutifs, la limita-
tion d’ exclusion ci-dessus peut ne pas
s’appliquer à vous. Cette exclusion de garantie
et cette limitation de responsabilité ne peuvent
pas s’appliquer si elles sont interdites par les
lois fédérales, d’État ou locales; de ce fait, la
renonciation et la limitation ne peuvent pas
être abandonnées ou préemptées.
4 ASSURANCES DE LOI D’EXPORTATION
Vous convenez et certifiez que ni le Logiciel ni
d’autres données techniques reçues de
Pioneer, ni le produit direct desdites données,
ne seront exportés hors des États-Unis sauf si
cela est autorisé et permis par les lois et régle-
mentations des États-Unis. Si vous avez ac-
quis le Logiciel de façon légale hors des États-
Unis, vous convenez de ne pas réexporter le
Logiciel ni d’autres données techniques re-
çues de Pioneer, non plus que le produit direct
desdites données, sauf si les lois et réglemen-
tations des États-Unis et les lois et réglementa-
tions du territoire dans lequel vous avez
obtenu le Logiciel le permettent.
<CRD4948-A>28
Frca
28
Chapitre
02
Introduction
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