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DROIS D’AUTEUR DES
COMPOSANTS LOGICIELS
Français
DROIS D’AUTEUR DES
COMPOSANTS LOGICIELS
Les produits Motorola décrits dans ce manuel peuvent
inclure des programmes informatiques Motorola, des
données mémorisées dans des semi-conducteurs et
d'autres médias protégés par des droits d'auteur. La
législation des Etats-Unis et d’autres pays réservent à
Motorola certains droits exclusifs sur les programmes
informatiques protégés par des droits d'auteur, y compris
le droit exclusif (sans limitation) de copier ou de
reproduire sous quelque forme que ce soit, les
programmes informatiques de Motorola protégés par des
droits d'auteur. Par conséquent, tous les programmes
informatiques dont Motorola détient les droits d'auteur, et
qui sont intégrés aux produits décrits dans ce manuel, ne
peuvent pas faire l’objet d’une procédure d’ingénierie
inverse, ni être copiés, reproduits, modifiés, ou distribués,
de quelque manière que ce soit sans une autorisation
spécifique et écrite de Motorola.
En outre, l’achat de produits Motorola ne confère aucune
licence, directement ou indirectement, par préclusion ou
autrement, sur les droits d'auteur, les brevets ou les
demandes de brevets de Motorola, à l’exception de la
licence d'utilisation normale, non-exclusive, autorisée par
la loi pour toute vente de produit.
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