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ebgo CC47 - Exonération de Responsabilité de Ebgo; Exonération de Responsabilité

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GUIDE DU PROPRIÉTAIRE
29
EXONÉRATION DE
RESPONSABILITÉ DE EBGO
EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ
EBGO ne pourra pas être tenue responsable des dommages matériels, mo-
raux et/ou corporels subis par l’utilisateur du VAE et/ou tout tiers résultant :
→ Du non-respect des instructions d’assemblage du VAE énoncées
dans le Guide d’assemblage joint au VAE ;
→ Du non-respect des directives relatives à l’usage prévu du VAE
énoncées dans le Guide du propriétaire ;
→ Du non-respect de la législation et/ou de la réglementation en
vigueur encadrant l’utilisation du VAE dans tout pays, état, territoire
ou province où le VAE est utilisé ou sera utilisé ;
→ Du non-respect des consignes de sécurité relatives à la batterie
énoncées au Guide du propriétaire ;
→ Du non-respect des directives relatives à la première charge de la
batterie énoncées au Guide du propriétaire ;
→ Du non-respect des directives relatives à la charge, à l’entretien, à
l’entreposage et au remplacement de la batterie énoncées au Guide
du propriétaire ;
→ Du non-respect des directives relatives à l’entretien, à l’entreposage
et au remplacement du chargeur énoncées au Guide du propriétaire ;
→ Du non-respect des directives relatives à l’entretien du VAE
énoncées au Guide du propriétaire ;
→ Du non-respect des directives relatives à l’entreposage du VAE
énoncées au Guide du propriétaire ;

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