UNE UTILISATION PARTICULIÈRE, D’ABSENCE DE CONTREFAÇON, DE CONDUITE
HABITUELLE ET D’USAGE DU COMMERCE. Certains états (ou juridictions) interdisent
toutefois l’exclusion des garanties tacites et il est possible que la présente limite ne
vous soit pas applicable. LA DURÉE DE TOUTES LES GARANTIES EXPRESSES ET
TACITES EST LIMITÉE À CELLE DE LA GARANTIE LIMITÉE. APRÈS CE DÉLAI, AUCUNE
GARANTIE NE SERA PLUS EN VIGUEUR. Certains états (ou juridictions) interdisent
toutefois de limiter la durée des garanties implicites et il est possible que la présente
limite ne vous soit pas applicable.
LIMITES DE LA RESPONSABILITÉ
LA RESPONSABILITÉ D’INTEL AU TITRE DE LA PRÉSENTE GARANTIE OU DE
TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU TACITE, SE LIMITE À LA RÉPARATION, AU
REMPLACEMENT ET AU REMBOURSEMENT MENTIONNÉS CI-DESSUS. CES DERNI-
ERS REPRÉSENTENT LE SEUL ET UNIQUE RECOURS EN CAS DE RUPTURE DE LA
GARANTIE. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, INTEL NE POURRA ÊTRE
TENU POUR RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS OU SPÉCIAUX
RÉSULTANT D’UNE RUPTURE DE LA GARANTIE OU D’UNE AUTRE THÉORIE JU-
RIDIQUE (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES PERTES DE BÉNÉFICES, PÉRIODES
D’INACTIVITÉ, PERTES DE CLIENTÈLE, DOMMAGES OU REMPLACEMENT DES BIENS
ET ÉQUIPEMENTS, AINSI QUE FRAIS DE RÉCUPÉRATION, DE REPROGRAMMATION
OU DE REPRODUCTION DES PROGRAMMES OU DONNÉES ENREGISTRÉS DANS OU
UTILISÉS AVEC UN SYSTÈME CONTENANT LE PRODUIT), MÊME SI INTEL A ÉTÉ AVISÉ
DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. Certains états (ou juridictions) interdisent
toutefois de limiter ou d’exclure les dommages indirects ou consécutifs et il est pos-
sible que les présentes limites ou exclusions ne vous soient pas applicables.
LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE VOUS FAIT BÉNÉFICIER DE DROITS LÉGAUX PAR-
TICULIERS ET IL EST POSSIBLE QUE CERTAINES JURIDICTIONS VOUS RECONNAISSENT
D’AUTRES DROITS.
TOUT LITIGE SURVENANT DANS LE CADRE DE LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE OU
AYANT TRAIT À CELLE-CI SERA JUGÉ DANS LES JURIDICTIONS SUIVANTES ET RÉGI PAR
LES LOIS SUIVANTES: POUR LES ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE, LE CANADA, L’AMÉRIQUE DU
NORD ET L’AMÉRIQUE DU SUD, LA JURIDICTION SERA SANTA CLARA, EN CALIFORNIE,
AUX ÉTATS-UNIS, ET LA LOI APPLICABLE SERA CELLE DE L’ÉTAT DU DELAWARE. POUR
LA RÉGION DE L’ASIE ET DU PACIFIQUE (À L’EXCEPTION DE LA CHINE CONTINENTALE),
LA JURIDICTION SERA SINGAPOUR ET LA LOI APPLICABLE SERA CELLE DE SINGAPOUR.
POUR L’EUROPE ET LE RESTE DU MONDE, LA JURIDICTION SERA LONDRES ET LA LOI
APPLICABLE SERA CELLE DE L’ANGLETERRE ET DU PAYS DE GALLES.
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