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13. Données sur l’élimination du produit
14. Informations relatives au transport
15. Informations sur la réglementation
Informations pour les États-Unis :
SARA Title III, 313 :
Proposition de Californie :
Informations pour l'UE
Règlements/législations sur la sécurité, la santé et l'environnement :
Persistance et
dégradabilité
:
Aucune donnée disponible.
Potentiel de
bioaccumulation
:
Aucune donnée disponible.
Mobilité dans le sol :
Aucune donnée disponible.
Résultats des évaluations
de PBT et vPvB
:
Aucun résultat indiquant que des composants de ce produit répondent aux critères de PBT ou
vPvB
en vertu du règlement (CE) n° 1907/2006.
Autres effets nocifs :
Aucune donnée disponible.
Méthodes de traitement
des déchets
:
Les déchets peuvent être mis en décharge ou incinérés à condition d'être conformes à toutes
les réglementations environnementales en vigueur.
Recommandation : Consulter l'organisme d'élimination des déchets et les autorités
compétentes ; l'agent nettoyant est l'eau.
Numéro UN :
Néant.
Désignation officielle de
transport de l’ONU
:
Néant.
Classe de danger relative
au transport
:
Néant.
Groupe d'emballage :
Néant.
Dangers
environnementaux
:
Néant.
Précautions spéciales à
l'attention de l'utilisateur
:
Néant.
Transport en vrac
conformément à l’annexe
II de la MARPOL 73/78 et
au Recueil IBC
:
Sans objet.
Nom chimique
% pds
Néant
-
Nom chimique
% pds
Néant
-
(CE) n° 1907/2006 :
Non réglementé.
Restriction d'autorisation :
Non réglementé.
(CE) n° 1005/2009 :
Non réglementé.
(CE) n° 850/2004 :
Non réglementé.