Garantie limitée
Digital SecurityControlspendantune périodededouzemois àpartirdela dated’achat, garantitle produit
contretoutedéfectuosité matérielle et d’assemblagedans des conditions normales d’utilisation. Dans
l’applicationdecette garantie, Digital Security Controls va, lorsqu’elle lejuge opportun,en cas de pro-
blèmes defonctionnement, réparerouremplacerles équipements défectueux dès leurretouràson dépôt
deréparation. Cettegaranties’applique seulement aux éléments défectueuxet à lamain-d’œuvre,et non
aux dommages causés lorsdel’expédition oudela manipulation, ni aux dommages dont les causes
dépassent lecontrôlede Digital Security Controls telles quela foudre, les surtensions, les chocs méca-
niques, les dégâtsd’eau outout dommage provenant d’abus, demodifications ou de mauvaises uti-
lisations del’équipement.La garantiesusdite n’est valide quepour l’acheteuroriginal et n’estet ne sera
quelaseule des garanties valables, qu’elle aitété expriméeou implicite,remplaçant touteautre obli-
gationou responsabilitédelapart deDigital SecurityControls. Laprésentegarantiecontient la garantieau
complet. Digital Security Controls n'assume et n'autoriseaucune autre personneprétendantagiren son
nom demodifierou changercettegarantie, n'assumepourcelaaucune autregarantieou responsabilité
concernantce produit. Enaucun cas, Digital Security Controls ne pourra être tenue responsable des
conséquences directes ou indirectes dedommages relativement à lapertede profitsprévus,àla pertede
tempsouàtouteautrepertesubieparl’acheteuren rapport avecl’achat, l’installationet le fonctionnement
ouladéfaillancedu présent produit. AVERTISSEMENT : Digital Security Controls recommande que
lesystèmesoit régulièrement soumis à unessai complet. Cependant, endépit d’essais régulierset à
caused’interventions criminelles,pannes de courant ou autres, il est possiblequelefonctionnement du
produitnesoit pas conforme aux spécifications. Informations importantes : Des changements ou des
modifications decet équipement,qui n'ont pas étéexpressément approuvés parDSC, peuvent annuler
ledroit del'utilisateurdemettre enservicel'équipement.IMPORTANT À LIRE ATTENTIVEMENT
: Le logiciel DSCacheté avec ousans Produitset Composantsestprotégéparle droit d'auteuret il est
achetéconformément auxmodalités ducontrat de licence: CeContrat delicenced'utilisation («CLU»)
estuneententelégaleentreVous(l'entreprise, l'individuou l'entitéqui aachetéleLogiciel et tout Matériel
connexe)et Digital Security Controls,unefiliale deTycoSafetyProducts CanadaLtd.(«DSC»), lefabri-
quant des systèmes desécurité intégrés et ledéveloppeurdu logiciel et detout produitou composant
connexe(MATÉRIELS) queVous avez acquis.
Si leproduit logiciel DSC («PRODUIT LOGICIEL» ou «LOGICIEL») aétéconçu pour être accom-
pagnépardu MATÉRIELet s'il N'est PAS accompagné parunnouveau MATÉRIEL,Vous n'avez
pas ledroit d'utiliser, decopierou d'installerle PRODUIT LOGICIEL. Le PRODUIT LOGICIEL com-
prend lelogiciel, et peut aussi comprendredes médiasconnexes,des matériels imprimés etde la docu-
mentation«enligne»ouélectronique.
Tout logiciel fourni avec le PRODUIT LOGICIELqui estliéàun contrat delicenced'utilisation séparé
Vous donne des droitsconformément aux modalités de cecontratdelicence.
Eninstallant, copiant,téléchargeant, sauvegardant, accédant ou utilisant d'unemanière quelconque le
PRODUIT LOGICIEL, Vous acceptezinconditionnellement d'être liépar les modalités de ce CLU,
mêmesi ce CLU estconsidéréunemodification detout accordoucontrat antérieur. Si vous n'acceptez
pas les modalités du CLU, DSC refuse de Vous octroyer une licence d'utilisation du PRODUIT
LOGICIELet Vous n'avez pasle droitdel'utiliser.
LICENCES DU PRODUIT LOCIGIEL
LePRODUIT LOGICIEL est protégé pardes lois sur le droitd'auteuret destraités internationaux sur le
droit d'auteur, ainsi que pard'autres lois et traités dela propriétéintellectuelle. Le droit d'utilisation du
PRODUIT LOGICIELestoctroyé,pas vendu.
1. OCTROI DE LA LICENCE. Ce CLU vous donneles droitssuivants:
(a)Installationet utilisationdulogiciel -Pourchacunedes licences acquises,Vous n'avezledroit d'ins-
tallerqu'unseul exemplaire duPRODUIT LOGICIEL.
(b)Utilisationde stockage en réseau-LePRODUIT LOGICIEL nepeut pas êtreinstallé, accédé, affiché,
exécuté,partagéouutilisé simultanément surdes ordinateurs différents,notamment unestationde tra-
vail,unterminal ouautre dispositif électroniquenumérique(«Dispositif»). Autrement dit,si Vous avez
plusieurs postes detravail,Vousdevrez acheterune licencepourchaque postedetravail oùle LOGICIEL
serautilisé.
(c)Copie de sauvegarde -Vous pouvez faire des copies desauvegarde PRODUIT LOGICIEL, mais
vous nepouvezavoir qu'uneseulecopieinstallée parlicenceàtout moment. Vouspouvez utiliser une
copiede sauvegarde. Hormis cequi estexpressément prévudans ceCLU, Vous n'avez pas le droit de
fairedes copies du PRODUIT LOGICIEL,les matériels imprimésaccompagnant leLOGICIEL com-
pris.
2. DESCRIPTIONS D'AUTRES DROITS ET LIMITES
(a)Limitesrelatives àlarétro-ingénierie,à ladécompilationet au désassemblage—Vous n'avez pas le
droit de désosser, décompiler oudésassembler lePRODUIT LOGICIEL,sauf et seulement dans la
mesuredanslaquelleunetelleactivitéestexplicitement permiseparlaloi en vigueur,sans égards àces
limites. Vous n'avez pas le droit de fairedes changements ou des modifications, quels qu'ils soient,
sans la permissionécrite d'un dirigeant de DSC. Vous n'avez pas ledroit de retirerles notices, les
marques oulesétiquettes privatives duProduit Logiciel. Vous devez instituerdes mesures raisonnables
pourassurerlaconformitéauxmodalités deceCLU.
(b)SéparationdesComposants— LePRODUIT LOGICIELestfourni souslicenceentantque produit
unique. Ses parties composantes ne peuvent pas être séparées pour être utilisée sur plus d'un
MATÉRIEL.
(c)PRODUIT INTÉGRÉ unique — Si vous avezacquis ce LOGICIEL avec du MATÉRIEL, le
PRODUIT LOGICIELestautoriséàêtreutiliséavec leMA TÉRIELentantqueproduitintégré unique.
Dans cecas,le PRODUIT LOGICIELnepeut êtreutilisé qu'avecleMATÉRIELconformément à ce
CLU.
(d)Location—Vous n'avez pas ledroit delouer,demettreenbail oudeprêterle PRODUIT LOGICIEL.
Vous n'avez pas ledroit delemettre àladispositiond'autres personnes oudel'affichersurunserveur ou
unsiteWeb.
(e)Transfertdu Produit Logiciel — Vouspouvez transférertous vos droitsdeceCLU uniquement dansle
cadrede laventeoudu transfertpermanent duMATÉRIEL, àconditionque Vousneconserviez aucune
copie, queVous transfériez tout lePRODUIT LOGICIEL(tous lescomposants, lesmatériels imprimés
et autres, toutesles mises àniveauet ceCLU),et à conditionquelerécipiendaireaccepteles conditions
dece CLU.Si lePRODUIT LOGICIELest une miseà niveau,tout transfertdoit également inclure
toutes les versions antérieures duPRODUIT LOGICIEL.
(f)Résiliation— Sous réservede tous ses autres droits,DSC seréservele droitderésilier ceCLU si
Vous nerespectezpas les modalités deceCLU.Dans cecas,Vous devezdétruiretouteslescopies du
PRODUIT LOGICIELet toutes ses parties composantes.
(g)Marques decommerce —CeCLU ne Vousdonneaucundroit relativementauxmarques de com-
merceouaux marques de service deDSC oudeses fournisseurs.
3. DROIT D'AUTEUR— Tous les titreset droits de propriétéintellectuelle associés au PRODUIT
LOGICIEL(notamment mais pas seulementaux images, photographies et textes incorporés dans le
PRODUIT LOGICIEL), les documentsimprimés jointset tout exemplaire duPRODUIT LOGICIEL
sontlapropriétéde DSC et deses fournisseurs. Vous n'avez pas le droitdefaire des copies des docu-
mentsimprimés accompagnantle PRODUIT LOGICIEL. Tous les titres et droitsde propriété intel-
lectuelleassociés aucontenuqui peut êtreaccédéparlebiaisduPRODUIT LOGICIELsont la propriété
dupropriétairerespectifducontenuet ils peuvent être protégésparledroitd'auteurou autres lois et traités
surlapropriétéintellectuelle.CeCLU ne Vousoctroiepas ledroit d'utiliserces éléments. Tous lesdroits
qui nesont pas expressément octroyés parcetteCLU,sont réservés parDSC etsesfournisseurs.
4. RESTRICTIONS POUR L'EXPORTATION — Vous acceptez lefait queVous n'exporterez pas
ouneréexporterez pasle PRODUIT LOGICIELdans toutpays, personne ouentitésoumis àdes res-
trictions canadiennesàl'exportation.
5. CHOIX DES LOIS —Cecontratde licenced'utilisationestrégi parles lois de laProvincede l'On-
tario, Canada.
6. ARBITRATION— Tous les conflits survenantrelativement à cecontratseront résolus par un arbi-
tragedéfinitifet sans appel conformément àlaLoi surl'arbitrage, et les partiesacceptent d'êtreliées par
ladécisiondel'arbitre. Lelieudel'arbitrationseraToronto, Canada, et lelangagedel'arbitrationsera l'an-
glais.
7. GARANTIE RESTREINTE
(a)PAS DE GARANTIE — DSC FOURNIT LE LOGICIEL «EN L'ÉTAT»SANS GARANTIE.
DSC NE GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL SATISFERA VOS EXIGENCES OU QUE
L'EXPLOITATIONDULOGICIELSERA ININTERROMPUE OUSANS ERREUR.
(b)CHANGEMENTS DU CADRE D'EXPLOITATION— DSC ne serapas responsabledes pro-
blèmes provoqués par des changementsdans les caractéristiques du MATÉRIEL, oudes problèmes
d'interactionduPRODUIT LOGICIELavec des LOGICIELS NON-DSC ou AUTRES MATÉRIELS.
(c) LIMITES DE RESPONSABILITÉ; LA GARANTIE REFLÈTE L'AFFECTATION DU
RISQUE — DANS TOUS LES CAS, SI UN STATUT QUELCONQUE SUPPOSE DES
GARANTIES OU CONDITIONS QUINE SONT PAS POSTULÉES DANS CE CONTRAT DE
LICENCE, TOUTE LA RESPONSABILITÉ ASSUMÉE PAR DSC DANS LE CADRE D'UNE
DISPOSITION QUELCONQUE DE CE CONTRAT SERA LIMITÉE AU MONTANT LE PLUS
ÉLEVÉ QUE VOUS AVEZ PAYÉ POUR LE CONTRAT DE CE PRODUIT LOGICIEL ET
CINQ DOLLARS CANADIENS (5 CAN $). PARCE QUE CERTAINES JURIDICTIONS NE
PERMETTENT PAS L'EXCLUSION OU LES RESTRICTIONS DE RESPONSABILITÉ
POUR DOMMAGES INDIRECTS, CES RESTRICTIONS PEUVENT NE PAS
S'APPLIQUER DANS VOTRE CAS.
(d)STIPULATION D'EXONÉRATION DE GARANTIES —CETTE GARANTIE CONTIENT
L'ENTIÈRE GARANTIE ET REMPLACE TOUTES LES AUTRES GARANTIES, QU'ELLES
SOIENT EXPLICITES OU IMPLICITES (NOTAMMENT TOUTES LES GARANTIES
IMPLICITES DE MARCHANDISE OU APTITUDE POUR UN USAGE PARTICULIER) ET DE
TOUTE AUTRE OBLIGATION OU RESPONSABILITÉ DE DSC. DSC NE FAIT AUCUNE
AUTRE GARANTIE. DSC N'ASSUME PAS LA RESPONSABILITÉ ET N'AUTORISE
AUCUNE AUTRE PERSONNE PRÉTENDANT AGIREN SON NOM DE MODIFIER OU DE
CHANGER CETTE GARANTIE, N'ASSUME POURCELA AUCUNE AUTRE GARANTIE
OU RESPONSABILITÉ CONCERNANT CE PRODUIT LOGICIEL.
(e)RECOURS EXCLUSIF ET LIMITE DE GARANTIE — DSC NE SERA EN AUCUN CAS
RESPONSABLE DES DOMMAGES PARTICULIERS, ACCIDENTELS OU INDIRECTS
BASÉS SURUNE INOBSERVATION DE LA GARANTIE, UNE RUPTURE DE CONTRAT,
UNE NÉGLIGENCE, UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU TOUTE AUTRE THÉORIE
JURIDIQUE. DE TELS DOMMAGES INCLUENT NOTAMMENT, MAIS PAS
EXCLUSIVEMENT, UNE PERTE DE PROFITS, UN ENDOMMAGEMENT DU PRODUIT
LOGICIELOU TOUT AUTRE ÉQUIPEMENT ASSOCIÉ, LE COÛT DU CAPITAL, LE COÛT
DE REMPLACEMENT OU DE SUBSTITUTION, DES INSTALLATIONS OU SERVICES, UN
TEMPS D'ARRÊT,LE TEMPS DE L'ACHETEUR,LES REVENDICATIONS DE TIERS, Y
COMPRIS LES CLIENTS ET LES DOMMAGES À LA PROPRIÉTÉ.
ATTENTION : DSC recommande de testercomplètement l'ensembledu système régulièrement.
Toutefois, malgrédes essais réguliers,il peutarriverquelefonctionnement duPRODUIT LOGICIEL ne
soitpas conforme aux attentes en raisonnotamment, mais pas exclusivement, d'interventions cri-
minelles oude pannes decourant.
DeclarationdeConformiteala FCC
ATTENTION: Des changements ou modifications qui n'ont pas été expressément approuvés par
DSC peuvent annuler votredroitd'utiliser cet équipement. This equipment generates anduses radio fre-
quencyenergy andif not installed and used properly,in strict accordance withthe manufacturer’s ins-
tructions,may cause interferencetoradio andtelevision reception. Ithas beentypetested andfound to
complywiththelimitsforClassB device inaccordancewiththespecifications inSubpart “B” of Part 15
of FCC Rules, whicharedesigned toprovide reasonableprotectionagainst suchinterferenceinany resi-
dential installation. Quoi qu'il en soit,il n'existe aucunegarantie quedes interférences nese produiront
pas dans certaines installations.Ifthis equipment does causeinterferencetotelevision orradio reception,
whichcanbedeterminedby turning the equipmentoff andon,theuser is encouragedtotry tocorrect the
interferenceby oneor more of the followingmeasures: Re-orient the receivingantenna; Relocate the
alarm control withrespect tothereceiver; Movethealarm control away from thereceiver;Connect the
alarm control intoadifferentoutlet sothat alarm control andreceiverareondifferent circuits. If necessary,
theusershouldconsultthedealeroran experiencedradio/televisiontechnicianforadditional suggestions.
Labrochure suivante,publiée parla Commissionfédérale des communications (FCC), peut s'avérer
utile: «(Commentidentifier et résoudreles problèmes d'interférencesde radioet de télévision». This
booklet isavailable from the U.S.Government PrintingOffice, Washington, D.C. 20402, Stock #004-
000-00345-4.
OperatingInstructions shall bemade availabletotheuser.
Modèles:HS2LCDRF9, HS2LCDRFP9,HS2ICNRF9, HS2ICNRFP9(fonctionnant dans la bande
912-919MHz) sont conformes avec les parties FCC 15.247 et la réglementation IC RSS-210 en
vigueur.
AVERTISSEMENT! Pourlacompatibilité avec les exigences d'expositionICRF et FCC, les cla-
viers HS2LCDRF(P)9ouHS2ICNRF(P)9doiventêtreplacés àune distance d'aumoins 20cm desper-
sonnes pendant le fonctionnement normal.Les antennes utilisées avecce produit ne doivent pas être
placées ni utilisées en association avec une autre antenne ou un autre émetteur. Ce dispositif est
conforme avec la partie15delaréglementationFCCet lalicenced'industrieCanada, àl'exceptiondela
oudesnormes RSS. (1)cet appareil nedoitpas causer d'interférences nuisibles et (2)cetappareil doit
acceptertoute interférencereçue, ycompris cellespouvantcauserunmauvais fonctionnement. IC:160A
-HS2KRFP9. Le terme«IC» précédent le numérodecertification radioindique uniquement que les
spécifications techniquesd'industrie Canada sont satisfaites. Lepresent appareil estconformeaux CNR
d'IndustrieCanadaapplicables aux appareilsradio exemptsdelicence. L'exploitation est autorisee aux
deux conditionssuivantes :(1) l'appareil nedoit pas produiredebrouillage, et (2)l'utilisateurde l'appareil
doit accepter tout brouillage radioelectrique subi, meme si le brouillage est susceptible d'en com-
promettrelefonctionnement.
TheModel HS2LED, HS2LCD(P), HS2ICN (P),HS2LCDRF (P)8, HS2ICNRF(P)8 Keypads have
been certified by Telefication according to EN50131-1:2006 + A1:2009, EN50131-3:2009 for Grade 2,
Class II. EN50131-1 Grade2/Class II.
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