Motorola SF200 - Avis Sur le Droit Dauteur de Logiciel; Droit Dauteur Sur le Contenu

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inutilisés à tout centre de service de votre région agréé par Motorola. Pour obtenir de plus
amples renseignements au sujet des méthodes de recyclage nationales approuvées par
Motorola ou d’autres activités de Motorola reliées au recyclage, visitez le site :
www.motorola.com/recycling .
Emballage et guides de produit
L’emballage du produit ainsi que le guide du produit ne doivent être mis au rebut que selon
les exigences nationales de collecte et de recyclage. Veuillez communiquer avec les autorités
de votre région pour en savoir plus.
Avis sur le droit d’auteur de logiciel
Avis sur le droit d’auteur de l ogiciel
Les produits Motorola peuvent inclure un logiciel, sauvegardé dans la mémoire des
semi-conducteurs ou ailleurs, et dont les droits d’auteur appartiennent à Motorola ou à une
tierce partie. La législation américaine et d’autres pays protègent certains droits exclusifs
que possèdent Motorola et les fournisseurs tiers de logiciels sur des logiciels protégés par le
droit d’auteur, tels que le droit exclusif de distribuer ou de reproduire le logiciel protégé par le
droit d’auteur. Par conséquent, tout logiciel protégé par le droit d’auteur et qui est compris
dans les produits Motorola ne peut être modifié, désassemblé, distribué ni reproduit de
quelque façon que ce soit dans la mesure prévue par la loi. De plus, l’achat de produits
Motorola ne signifie pas accorder, directement ou implicitement, par préclusion ou autre
moyen, une quelconque licence en vertu des droits d’auteur, des brevets ou des applications
brevetées de Motorola ou d’un fournisseur tiers de logiciels, sauf la licence d’utilisation
normale, non exclusive, sans droit d’auteur et prévue par la loi lors de la vente d’un produit.
Droit d’auteur sur le contenu
Droit d’auteur sur l e contenu
La copie non autorisée de tout objet protégé par des droits d’auteur va à l’encontre des
dispositions des lois sur les droits d’auteur des États-Unis et d’autres pays. Cet appareil n’a
été conçu que pour copier des objets non protégés par des droits d’auteur, des objets pour
lesquels vous détenez les droits d’auteur, des objets qu’il vous est permis de copier ou des
objets que vous êtes légalement autorisé à copier. Si vous n’êtes pas certain de détenir les
droits vous autorisant à copier tout objet, veuillez communiquer avec votre conseiller
juridique.
Assurances de la loi sur l’exportation
Loi sur l’exportation
Ce produit est régi par les règlements sur l’exportation des États-Unis d’Amérique et du
Canada. Les gouvernements du Canada et des États-Unis peuvent restreindre l’exportation
ou la réexportation de ce produit vers certaines destinations. Pour obtenir de plus amples