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DROITS D’AUTEUR RELATIFS AUX
LOGICIELS INFORMATIQUES
DROITS D’AUTEUR
RELATIFS AUX LOGICIELS
INFORMATIQUES
Les produits Motorola Solutions décrits dans ce
manuel peuvent inclure des programmes
informatiques protégés par un copyright et
stockés dans des mémoires à semi-
conducteurs ou sur tout autre support. La
législation des États-Unis, ainsi que celle
d’autres pays, réservent à Motorola Solutions
certains droits de copyright exclusifs concernant
les programmes ainsi protégés, incluant sans
limitations, le droit exclusif de copier ou de
reproduire, sous quelque forme que ce soit,
lesdits programmes. En conséquence, il est
interdit de copier, reproduire, modifier, faire de
l’ingénierie inverse ou distribuer, de quelque
manière que ce soit, les programmes
informatiques protégés par copyright contenus
dans les produits décrits dans ce manuel sans
l’autorisation expresse et écrite des
propriétaires des droits.
En outre, l’acquisition de ces produits ne
saurait en aucun cas conférer, directement,
indirectement ou de toute autre manière,
aucune licence, aucun droit d’auteur, brevet ou
demande de brevet appartenant aux
propriétaires des droits, autres que la licence
habituelle d’utilisation non exclusive qui
découle légalement de la vente du produit.
63M03_A_BRCAN_fr.book Page 4 Sunday, November 18, 2018 9:09 PM
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