SC1
TOUS LES CAS, LES RESPONSABILITÉS D’INDEMNISATIONS TOTALES
DE SENA OU DE SES AGENTS DE VENTE NE PEUVENT DÉPASSER LE
PRIX PAYÉ POUR LE PRODUIT PAR L’ACHETEUR.
Exonération de responsabilités
Outre les dommages pouvant survenir en raison de l’utilisation du
produit, Sena n’est pas tenu responsable des dommages du produit
survenant en raison des situations suivantes.
• Dans le cas où il est fait mauvais usage du produit ou qu'il est utilisé
dans un but autre que celui prévu.
• Dans le cas où le produit est endommagé car l'utilisateur ne suit
pas le contenu du manuel du produit.
• Dans le cas où le produit est endommagé car il a été laissé sans
surveillance ou a subi un autre accident.
• Dans le cas où le produit est endommagé car l'utilisateur s'est servi
de pièces ou d'un logiciel n'étant pas fourni par le fabricant.
• Dans le cas où le produit est endommagé car l'utilisateur l'a
démonté, réparé ou modifié d'une manière ne figurant pas dans le
manuel du produit.
• Dans le cas où le produit est endommagé par un tiers.
• Dans le cas où le produit est endommagé en raison d'événements
imprévisibles (y compris les incendies, inondations, tremblements
de terre, tempêtes, ouragans et autres catastrophes naturelles).
• Dans le cas où la surface du produit est endommagée pour cause
d'usure.
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