Limites relatives à la rétro- ingénierie, à la décompilation et au désas-
semblage -Vous n'avezpas le droit de désosser, décompiler ou désassembler le
PRODUITLOGICIEL, sauf et seulement dans la mesure dans laquelle une telle
activité est explicitement permise par la loi en vigueur, sans égards à ces limites.
Vousn’avezpasle droit de faire deschangementsou desmodifications,quelsqu’ils
soient, sanslapermission écrite d’un dirigeant de DSC. Vousn’avez pasle droit de
retirerlesnotices,les marquesou lesétiquettes privativesdu ProduitLogiciel. Vous
devezinstituerdesmesuresraisonnables pourassurerla conformité aux modalités
de ceCLU.
Séparation des Composants - Le PRODUIT LOGICIEL estfourni sous licence
en tant que produit unique. Ses partiescomposantes ne peuvent pasêtre sépa-
réespourêtreutilisée surplusd’un MATÉRIEL.
PRODUIT INTÉGRÉ unique - Si vous avez acquis ce LOGICIEL avec du
MATÉRIEL, le PRODUIT LOGICIEL est autorisé à être utiliséavecleMATÉRIEL en
tant que produitintégré unique. Dansce cas,le PRODUIT LOGICIEL ne peut être
utilisé qu’avecleMATÉRIEL conformément à ceCLU.
Location - Vous n'avez pas le droit de louer, de mettre en bail ou de prêter le
PRODUITLOGICIEL. Vousn’avezpas ledroit de le mettre à ladisposition d’autres
personnesou de l’affichersurun serveurou un site Web.
Transfert du Produit Logiciel - Vous pouvez transférer tous vos droits de ce
CLU uniquement dans le cadre de la vente ou du transfert permanent du
MATÉRIEL, à condition que Vous ne conserviez aucune copie, que Vous trans-
férieztout le PRODUIT LOGICIEL (tousles composants, lesmatériels imprimés et
autres,toutes les mises à niveau et ce CLU), et à condition que le récipiendaire
accepte lesconditionsde ce CLU.Sile PRODUITLOGICIELestune mise à niveau,
tout transfert doitégalement inclure toutesles versionsantérieures du PRODUIT
LOGICIEL.
Résiliation -Sousréservede toussesautresdroits, DSCse réserve le droit de rési-
lierce CLU si Vousne respectezpas les modalitésde ce CLU. Dansce cas, Vous
devezdétruire touteslescopiesdu PRODUIT LOGICIEL et toutessesparties com-
posantes.
Marques de commerce -Ce CLU ne Vous donne aucun droit relativement aux
marquesde commerce ou auxmarquesde service de DSC ou de sesfournisseurs.
3. DROIT D’AUTEUR
Touslestitreset droitsde propriété intellectuelle associésau PRODUIT LOGICIEL
(notamment mais passeulement auximages, photographieset textes incorporés
dansle PRODUIT LOGICIEL), lesdocumentsimprimésjoints et tout exemplaire du
PRODUITLOGICIELsont lapropriété de DSC et de sesfournisseurs. Vous n’avez
pas le droit de faire des copies des documents imprimés accompagnant le
PRODUITLOGICIEL. Touslestitreset droitsde propriété intellectuelle associés au
contenu quipeut être accédé parle biaisdu PRODUIT LOGICIEL sont la propriété
du propriétaire respectifdu contenu et ilspeuvent être protégés parle droit d’au-
teurou autreslois et traités surla propriété intellectuelle. Ce CLU ne Vous octroie
pasle droit d’utiliser ces éléments. Tous les droits qui ne sont pas expressément
octroyésparce CLU sont réservésparDSCet sesfournisseurs.
RESTRICTIONS POUR L’EXPORTATION - Vous acceptez le fait que Vous n’ex-
porterezpasou ne réexporterezpas lePRODUITLOGICIEL danstout pays, per-
sonne ou entité soumisà desrestrictionscanadiennesà l’exportation.
CHOIXDES LOIS- Ce contrat de licence d’utilisation estrégi parles loisde la Pro-
vince de l’Ontario, Canada.
ARBITRATION -Touslesconflitssurvenant relativement à ce contrat seront résolus
parun arbitrage définitif et sansappel conformément à la Loisur l’arbitrage, et les
partiesacceptent d’être liées parla décision de l’arbitre. Le lieu de l’arbitrage sera
Toronto, au Canada, et le langage de l’arbitrage sera l’anglais.
GARANTIE LIMITÉE
PAS DE GARANTIE - DSC FOURNIT LE LOGICIEL «EN L'ÉTAT» SANS
GARANTIE. DSC NE GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL SATISFERA VOS
EXIGENCESOU QUE L’EXPLOITATIONDU LOGICIEL SERA ININTERROMPUE
OU SANSERREUR.
CHANGEMENTS DU CADRE D’EXPLOITATION -DSC ne sera pasresponsable
des problèmes provoqués par des changements dans les caractéristiques du
MATÉRIEL, ou des problèmes d’interaction du PRODUIT LOGICIEL avec des
LOGICIELSNON-DSC ou AUTRESMATÉRIELS.
LIMITES DE RESPONSABILITÉ; LA GARANTIE REFLÈTE L'AFFECTATION
DU RISQUE -DANS TOUS LESCAS, SI UN STATUT QUELCONQUE SUPPOSE
DES GARANTIES OU CONDITIONS QUI NE SONT PAS POSTULÉES DANS CE
CONTRAT DE LICENCE, TOUTE LA RESPONSABILITÉ ASSUMÉE PAR DSC
DANSLECADRE D'UNEDISPOSITION QUELCONQUEDE CECONTRAT SERA
LIMITÉE AU MONTANT LE PLUS ÉLEVÉ QUE VOUS AVEZ PAYÉ POUR LE
CONTRATDECEPRODUIT LOGICIEL ET CINQ DOLLARSCANADIENS(5 CAN
$). PARCE QUE CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS
L’EXCLUSION OU LES RESTRICTIONS DE RESPONSABILITÉ POUR
DOMMAGESINDIRECTS,CESRESTRICTIONSPEUVENT NEPAS S’APPLIQUER
DANSVOTRECAS.
STIPULATION D'EXONÉRATION DE GARANTIES - CETTE GARANTIE
CONTIENT L'ENTIÈRE GARANTIE ET REMPLACE TOUTES LES AUTRES
GARANTIES, QU'ELLES SOIENT EXPLICITES OU IMPLICITES (NOTAMMENT
TOUTESLESGARANTIESIMPLICITESDEMARCHANDISEOU APTITUDE POUR
UN USAGE PARTICULIER) ET DE TOUTE AUTRE OBLIGATION OU
RESPONSABILITÉ DE DSC. DSC NE FAIT AUCUNE AUTRE GARANTIE. DSC
N’ASSUME PAS LA RESPONSABILITÉ ET N’AUTORISE AUCUNE AUTRE
PERSONNEPRÉTENDANTAGIR EN SON NOMDEMODIFIEROU DE CHANGER
CETTE GARANTIE, N’ASSUME POUR CELA AUCUNE AUTRE GARANTIE OU
RESPONSABILITÉCONCERNANT CEPRODUITLOGICIEL.
RECOURS EXCLUSIF ET LIMITE DE GARANTIE - DSC NE SERA EN AUCUN
CAS RESPONSABLE DES DOMMAGES PARTICULIERS, ACCIDENTELS OU
INDIRECTS BASÉS SUR UNE INOBSERVATION DE LA GARANTIE, UNE
RUPTUREDECONTRAT, UNENÉGLIGENCE, UNERESPONSABILITÉSTRICTE
OU TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE. DE TELS DOMMAGES INCLUENT
NOTAMMENT, MAIS PAS EXCLUSIVEMENT, UNE PERTE DE PROFITS, UN
ENDOMMAGEMENT DU PRODUIT LOGICIEL OU DE TOUT AUTRE
ÉQUIPEMENT ASSOCIÉ, UN COÛT DU CAPITAL, UN COÛT DE
REMPLACEMENT OU DE SUBSTITUTION DES ÉQUIPEMENTS, DES
INSTALLATIONS OU DES SERVICES, UN TEMPS D’ARRÊT, LE TEMPS DE
L’ACHAT, LES RÉCLAMATIONS DE TIERS, Y COMPRIS DES CLIENTS, AINSI
QUELESDOMMAGESÀLAPROPRIÉTÉ.
DSC recommande de tester complètement l’ensemble du système régulièrement.
Toutefois, malgré des tests réguliers, il peut arriver que le fonctionnement du
PRODUIT LOGICIEL ne soit pas conforme aux attentes en raison notamment,
maispasexclusivement, d’interventionscriminellesou de pannesde courant.
Informations réglementaires
Déclaration de modification
Digital Security Controls has not approved any changes or modifications to this
device bythe user. Any changesor modificationscould voidthe user’sauthority to
operate the equipment. Digital SecurityControls n’approuve aucune modification
apportée à l’appareilpar l’utilisateur, quelle qu’en soit la nature. Tout changement
ou modification peuvent annuler le droit d’utilisation de l’appareilpar l’utilisateur.
Déclaration au sujet des interférences
Cet appareil est conforme à la section15 des directivesFCC et aux normes
d’exemption de licence RSS d’Industry Canada. Operation is subject to the fol-
lowing two conditions: (1) this device may not cause interference, and (2) this
device must accept anyinterference, including interference that maycause unde-
sired operation of the device.
Le présent appareil est conforme aux CNR d’Industry Canada applicables aux
appareils radio exempts de licence. L’exploitation est autorisée aux deux condi-
tionssuivantes: (1)l’appareil ne doitpasproduire d’interférences, et (2) l’utilisateur
de l’appareil doit accepter toute interférence radioélectrique subie, même si le
brouillage estsusceptible de compromettre le fonctionnement de l’appareil.
Remarque sur la technologie sans fil
Thisequipment complies with FCC and IC radiation exposure limitsset forth for an
uncontrolled environment. The antenna should be installed and operated with
minimumdistance of 20 cmbetween the radiator and your body. This transmitter
mustnot be co-located oroperating in conjunction with anyotherantenna ortrans-
mitter.
Cet appareil est conforme aux limites d’exposition aux rayonnementsde l’IC pour
un environnement non contrôlé. L’antenne doit être installée de façon à garder
une distance minimale de 20centimètresentre la source de rayonnement et votre
corps. L’émetteur ne doitpas être installé à proximité de ou fonctionner en asso-
ciation avec tout autre antenne ou émetteur.
Le gain d’antenne doit se situer au-dessusde:
Bande de
fréquences
TL2803GRE, TL2803GE,
3G2080RE, 3G2080E
TL280LE, TL280LER,
LE2080, LE2080R
GSM850/FDDV 2,26dBi -
PCS1900/FDDII 2,41dBi -
LTEB2 - 2,76dBi
LTEB4 - 2,82dBi
LTEB5/B12/B13 - 2,45dBi
Notice d’appareil numérique de classeBFCC.
Cet équipement a été testé et classédans la catégorie desappareils numériques
de classeB, conformément à lasection15 desdirectivesFCC. Ceslimitations visent
à fournirune protection raisonnable contre lesinterférencesnuisiblesdansune ins-
tallation résidentielle. Cet équipement produit, utiliseet peut émettre de l’énergie
radioélectrique et, s’il n’est pas installé et utilisé conformément aux présentes ins-
tructions,peut causer desinterférences nuisiblesaux communicationsradio. Quoi
qu’ilen soit, iln’existe aucune garantie que des interférencesne se produiront pas
danscertainesinstallations.Si cet équipement cause desinterférencesnuisibles à
la réceptions radio ou télévisée, ce qui peut être vérifié en allumant puis en étei-
gnant l’équipement, nous vous recommandons d’essayer de corriger les inter-
férencesen appliquant l’une ou plusieursdesmesuressuivantes:
-Réorienterou déplacerl’antenne de réception.
-Augmenterladistance séparant l’équipement du récepteur.
-Brancherl’équipement sur une prise d’un circuitdifférent de celuiauquelle récep-
teurestconnecté.
-Consulter le fournisseurou un technicien de radio-télévision expérimenté.
CAN ICES-3 (B) / NMB-3 (B)
TL2803G (R) E - EU /3G2080 (R) E-
EU/TL280(R)E
LE2080(R)/TL280LE(R)
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