45 – FRANÇAIS
13. GARANTIE
Le stimulateur cardiaque implantable REPLY est le résultat d’études
très avancées. Il est réalisé à partir de composants sélectionnés selon
des méthodes de fabrication rigoureuses.
Sorin CRM S.r.l. (identifié par « Sorin CRM » ci-dessous) garantit le
produit REPLY contre toute défaillance due à un défaut des pièces ou
un vice de fabrication pendant une période de cinq ans après la date de
son implantation et, au titre de cette garantie, s’engage à remplacer tout
appareil de type REPLY dans les conditions d’application décrites à
l’article 1 et selon les modalités décrites à l’article 2.
Sorin CRM ne garantit nullement que l’organisme humain ne réagira
pas de façon impropre à l’implantation d’un appareil REPLY ou qu’il ne
se produira jamais de dysfonctionnements.
Sorin CRM ne garantit pas que l’appareil REPLY conviendra à tel ou tel
type de patient : le choix de l’appareil est une décision médicale.
Sorin CRM ne saurait être tenue responsable de dommages liés de
façon indirecte à REPLY, que ce soit dans le cadre d’un fonctionnement
normal ou anormal, ni de dommages résultants de son explantation ou
de son remplacement.
Sorin CRM n’autorise personne à modifier ces conditions de garantie.
13.1. ARTICLE 1 : CONDITIONS D’APPLICATION DE LA
GARANTIE
1. Le stimulateur cardiaque implantable REPLY n’est garanti que pour
sa première implantation.
2. La fiche d’implantation EURID/IAPM remplie doit être renvoyée à
Sorin CRM dans un délai de 30 jours suivant l’implantation.
3. Le stimulateur cardiaque implantable REPLY doit être implanté
avant la date limite d’implantation indiquée sur l’emballage.
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