SE-900
D é claration de Conformité
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DÉCLARATION DE CONFORMITÉ
Fabricant:
Sunrise Medical
Adresse: Respiratory Products Division
100 DeVilbiss Drive
Somerset, Pennsylvania 15501-2125 USA
Désignation du produit: CPAP
Type, Modèle: DeVilbiss® 9000 par 9001 séries
Par la présente, nous déclarons que le produit cité ci-dessus est conforme à la direc-
tive de la Communauté Européenne 93/42/EEC et aux normes suivantes:
Normes de système
de qualité appliquées:
IS09001/EN46001
Notification de l’organisme RWTÜV
Annexe II de MDD appliquée
Normes de sécurité appliquées:
IEC 601-1/EN60601-1
Respect EMC de: EMC Directive 89/336/EEC
IEC 801-2 through 5
CISPR 11/EN55011
Lieu: Somerset, PA
Signature:
Nom:
Michael Chellson
Titre: Directeur de la qualité et des affaires réglemen-
taires
Contact europèen: Sunrise Medical Ltd.
Sunrise Business Park
High Street
Wollaston, West Midlands DY8 4PS
ENGLAND
44-138-444-6688
®Déposé au Bureau Fédéral des Brevets et des Marques Déposés et dans d’autres pays.
0044
Garantie
SE-900
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GARANTIE
Le système CPAP nasal de DeVilbiss modèle 9000/9001 est garanti contre tout défaut
de main d’œuvre et de matériaux pendant deux ans à partir de la date d’achat. Sunrise
Medical s’engage à réparer ou à remplacer à son choix, la pièce ou les matériaux
défectueux si l‘appareil n’a pas été endommagé ou mal utilisé pendant cette période.
S’assurer que tout mauvais fonctionnement ne soit pas dû à un nettoyage inapproprié
ou à un non-respect des instructions. Pour toute réparation, contacter le distributeur
Sunrise Medical ou les services après-vente Sunrise Medical pour des instructions :
U.S.A. 800-333-4000, 814-443-4881
Canada 905-660-2459,
Europe 44-138-444-6688.
REMARQUE– Cette garantie ne couvre pas la fourniture d’un appareil de remplacement,
la compensation pour le coût de louage d’un autre appareil pendant que
ledit appareil est réparé, ni le coût de main-d’œuvre pour la réparation
ou le remplacement de la (des) pièce(s) défectueuse(s).
IL N’EXISTE PAS D’AUTRE GARANTIE EXPRESSE. LES GARANTIES IMPLICITES, Y COMPRIS
CELLES DE SUCCÈS COMMERCIAL ET DE CONFORMITÉ À UN USAGE DONNÉ, SONT LIMITÉES
À LA DURÉE DE LA GARANTIE EXPRESSE ET À L’ÉTENDUE DE CELLE-CI, CONFORMÉMENT À
LA LOI. CERTAINS ÉTATS/PROVINCES N’AUTORISENT PAS DE LIMITATION SUR LA DURÉE
D’UNE GARANTIE IMPLICITE, NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION OU LES LIMITES DES
DOMMAGES INDIRECTS ET CONSÉCUTIFS; LA LIMITE OU L’EXCLUSION STIPULÉE CI-
DESSUS, PEUT ALORS NE PAS VOUS CONCERNER.
Cette garantie vous offre des droits légaux spécifiques, et il est possible que vous ayez
aussi d’autres droits qui varient d’un état ou province à l’autre.
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